MENTIONS LÉGALES
& CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1: Fosseth
Fosseth est une société en auto-entreprise, enregistrée sous le nom d'Anaïs Dulac au Registre du Commerce et des Sociétés des Yvelines avec le numéro de siret 50061040700032.
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Adresse : 14 boulevard de la République 78000 Versailles
Site : www.fosseth.com
Contact : hello@fosseth.com
Article 2 : Validité de la commande
Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. Toute commande validée par le consommateur sur le site internet www.fosseth.com implique de fait l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.
Lors de la confirmation de votre commande, vous déclarez accepter le contenu de celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Vous recevrez ensuite un email de confirmation de votre commande, précisant le montant exact qui vous sera facturé et les modalités de livraison. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction.
Article 3 : Livraison
Pour la France, 2 options de livraison au choix :
- Lettre suivie
- Courrier suivi via Mondial Relay (livraison en point relais)
Pour l'Europe et le reste du monde, 2 options de livraison au choix :
- Lettre standard
- Courrier suivi
Les frais de port sont offerts à partir de 60€ d'achat partout dans le monde.
IMPORTANT ! Fosseth n'est pas responsable en cas de perte de vos commandes par la poste. Si vous souhaitez assurer vos commandes, il est vivement conseillé de choisir une livraison suivie.
Selon la destination, vous recevrez votre commande dans un délai moyen de 4 à 12 jours ouvrés à compter de la validation de votre commande.
Vous ne recevrez pas votre numéro de suivi par mail, mais celui-ci est précieusement gardé pendant 30 jours et disponible sur demande à hello@fosseth.com.
Article 4 : Paiement
La commande est payable en totalité et en un seul paiement. Toutes les commandes sont payables en euros (€) est sécurisé par notre partenaire Stripe.
Modes de paiements :
- Stripe : Carte Bleue, visa, Mastercard...
- Paypal
- Virement bancaire
- Klarna
Article 5 : Retour
Si le produit ne correspond pas à votre demande, vous pouvez le retourner dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 14 jours suivant sa réception. Vous pourrez opter pour un échange ou un remboursement (hors frais de port). Celui-ci sera effectué dans les 15 jours suivant la réception de votre demande et après réception des produits retournés.
Les commandes personnalisées ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les produits soldés ne sont ni échangeables ni remboursables sauf en cas de défaut majeur du produit.
Article 6 : Service clients
Fosseth répondra à toute question ou demande de conseil par email via l'adresse hello@fosseth.com.
Article 7 : Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments, marques, dessins, modèles, logo, graphismes, etc. figurant sur le site www.fosseth.com sont la propriété exclusive de la marque. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins sont expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.